Chez Echafaudage 95, le chef d’entreprise Alexandre PENON est doté d’une formation de coordonnateur SPS, elle est d’une importance capitale pour une entreprise qui propose de la location et de l’installation d’échafaudages car la sécurité est primordiale.
Le rôle du coordonnateur SPS :
Dès que plusieurs entreprises interviennent sur un chantier de bâtiment ou de génie civil, un coordonnateur chargé de la sécurité et de la protection de la santé (CSPS) doit être nommé. Pour le compte du maître d’ouvrage et en appui du maître d’œuvre, il contribue à prévenir les risques liés à la coactivité et veille à ce que les principes généraux de prévention soient mis en œuvre et respectés sur les chantiers. Force de proposition dès la conception de l’ouvrage, il a un rôle décisif dans la prise en compte des interventions ultérieures sur l’ouvrage.
Pour organiser au mieux la prévention liée à cette coactivité, le législateur a rendu obligatoire la nomination d’un coordonnateur sécurité et protection de la santé (CSPS). Aux côtés du maître d’ouvrage et du maître d’œuvre dès la phase de conception, et avec les entreprises impliquées dans l’opération de construction, il veille à l’application des principes généraux de prévention, s’assure que chacun dispose des moyens nécessaires pour y parvenir et participe à l’analyse des risques pour les interventions ultérieures.
C’est la directive 92/57/CEE du 24 juin 1992 qui a instauré le principe d’une coordination de sécurité-santé dans le secteur de la construction. Ce texte a été transposé en droit français dans le Code du travail : les dispositions contenues dans les articles R.4532-11 à 16 encadrent la mission de coordonnateur SPS.
Les différentes missions du coordonnateur SPS :
Conception, étude et élaboration du projet de l’ouvrage
- Il élabore le plan général de coordination (PGC).
- Il constitue le dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO).
- Il ouvre le registre-journal (articles R. 4532-38 à R. 4532-41).
- Il définit les sujétions relatives à la mise en place et à l’utilisation des protections collectives, des appareils de levage, des accès provisoires et des installations générales, notamment les installations électriques.
- Il assure le passage des consignes et la transmission des documents au coordonnateur de la phase de réalisation de l’ouvrage lorsque celui-ci est différent.
Réalisation de l’ouvrage
- Il organise entre les entreprises (y compris sous-traitantes) la coordination de leurs activités, les modalités de l’utilisation en commun des installations, matériels et circulations, leur information mutuelle ainsi que l’échange entre elles des consignes en santé et sécurité au travail. A cet effet, il procède à une inspection commune, réalisée avant remise du PPSPS lorsque l’entreprise est soumise à l’obligation de le rédiger.
- Il veille à l’application correcte des mesures de coordination qu’il a définies.
- Il tient à jour et adapte le PGC et veille à son application.
- Il complète si besoin le DIUO.
- Il prend des dispositions pour limiter l’accès au chantier aux seules personnes autorisées.
Prise en compte des interférences avec les activités d’exploitation sur le site
- Il procède avec le chef d’établissement en activité, préalablement au commencement des travaux, à une inspection commune visant notamment à délimiter le chantier, matérialiser les zones dangereuses pour les travailleurs des entreprises appelées à intervenir, préciser les voies de circulation, ainsi qu’à définir, pour les chantiers non clos et non indépendants, les installations sanitaires, les vestiaires, les locaux de restauration…
- Il communique aux entreprises appelées à intervenir sur le chantier les consignes de sécurité arrêtées avec le chef d’établissement et, en particulier, s’agissant des chantiers non clos et non indépendants, l’organisation prévue pour assurer les premiers secours en cas d’urgence.